ALKOHOLISCHES FASSGETRÄNK

Brevet européen · EP1078038 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1078038
Numéro de demande
EP99922326
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 1999
Publié
28 févr. 2001
Délivré
23 juil. 2003
Radié
23 juil. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C12H 1/18 (2006.01)
B67D 1/04 (2006.01)
Priorité
GB 9810309 15.05.1998
GB 9828321 23.12.1998
GB 9828317 23.12.1998
GB 9901018 19.01.1999
Demande PCT
PCT/GB1999/001551 14.05.1999
Publication PCT
WO1999/060092 25.11.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  2. 31 juil. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Coors Worldwide, Inc.,

Coors Worldwide, Inc.

311, 10th Street, Golden, Colorado 80401, US

Inventeur

SCULLION, Simon Daniel

Burton-on-Trent, Staffordshire DE13 3DA, GB

FOSTER, Peter Thomas

Burton-on-Trent, Staffordshire DE13 0XR, GB

SMITH, Stephen Paul

Ashbourne, Derbyshire DE6 5HQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.