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Brevet européen · EP1078785 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1078785
- Numéro de demande
- EP00117580
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2000
- Publié
- 28 févr. 2001
- Délivré
- 13 août 2008
- Radié
- 31 août 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60G 21/05 (2006.01)F16F 1/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 19939485 20.08.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.03.2009
- 13 août 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.08.2008
Parties
Inventeur
Graf, Gerhard, Dipl.-Ing. (TU)
64569 Nauheim, DE
Schmidt, Rudolf
65428 Rüsselsheim, DE
Harzheim, Lothar, Dr. Dipl.-Phys.
55130 Mainz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.