Gare de téléphérique inclinée

Brevet européen · EP1078835 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1078835
Numéro de demande
EP00402214
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2000
Publié
28 févr. 2001
Délivré
29 déc. 2004
Radié
29 déc. 2004
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B61B 12/10 (2006.01)
Priorité
FR 9910781 25.08.1999
FR 0004498 07.04.2000
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 18 juin 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.06.2016

  3. 9 févr. 2010

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Pomagalski S.A., Centre'Alp,, 11, rue René Camphin, 38600 Fontaine, France → POMAGALSKI, 109 rue Aristide Berges, 38340 VOREPPE, France

    Publié dans Swissreg le 09.02.2010

  4. 28 févr. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005

  5. 31 déc. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004

Parties

Titulaire

POMAGALSKI

109 rue Aristide Berges, 38340 VOREPPE, FR

Mandataire

Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG

Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, LI

Inventeur

Huard, Jean Paul

74410 Jorioz, FR

Souchal, Jean

38000 Grenoble, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.