Kabelablagevorrichtung
Brevet européen · EP1079479 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1079479
- Numéro de demande
- EP99811046
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 1999
- Publié
- 28 févr. 2001
- Délivré
- 13 août 2003
- Radié
- 14 nov. 2019
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H01R 43/28 (2006.01)
- Priorité
- CH 153799 21.08.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2019
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 18.11.2019
- 14 nov. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003
- 15 août 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.