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Brevet européen · EP1079777 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1079777
- Numéro de demande
- EP00917934
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2000
- Publié
- 7 mars 2001
- Délivré
- 4 janv. 2006
- Radié
- 4 janv. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61F 11/08 (2006.01)
- Priorité
- US 124593 P 16.03.1999
- Demande PCT
- PCT/US2000/006672 14.03.2000
- Publication PCT
- WO2000/054712 21.09.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juil. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006
- 13 janv. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006
Parties
Inventeur
FALCO, Robert, N.
Indianapolis, IN 46268, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.