DITHIO-BIS-NITROBENZENES SUBSTITUES ET LEURS APPLICATIONS

Brevet européen · EP1082297 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1082297
Numéro de demande
EP99920911
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 1999
Publié
14 mars 2001
Délivré
18 juin 2003
Radié
31 mai 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 323/62 (2006.01)
C07D 295/12 (2006.01)
C07D 295/18 (2006.01)
C07D 285/00 (2006.01)
C12Q 1/26 (2006.01)
G01N 33/52 (2006.01)
Priorité
FR 9806541 25.05.1998
Demande PCT
PCT/FR1999/001215 25.05.1999
Publication PCT
WO1999/061416 02.12.1999
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

  2. 30 juin 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Institut Pasteur de Lille

INSTITUT PASTEUR DE LILLE

1, rue du Professeur Calmette BP 245, 59019 Lille Cédex, FR

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)

3, rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Inventeur

DAVIOUD-CHARVET, Elisabeth

F-59840 Perenchies, FR

SERGHERAERT, Christian

F-59190 Morbecque, FR

BECKER-BRANDENBURG, Katja

D-69117 Heidelberg, DE

SCHIRMER, Heiner

D-69126 Heidelberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.