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Brevet européen · EP1082410 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1082410
Numéro de demande
EP99926044
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 1999
Publié
14 mars 2001
Délivré
1 août 2007
Radié
27 mai 2019
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C12N 5/06 (2006.01)
A61K 35/28 (2006.01)
Priorité
US 87123 P 29.05.1998
Demande PCT
PCT/US1999/011975 28.05.1999
Publication PCT
WO1999/061587 02.12.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juin 2019

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 03.06.2019

  2. 17 mars 2018

    Transféré

    Titulaire
    Osiris Therapeutics, Inc., 2001 Aliceanna Street, Baltimore, MD 21231-2001, Etats-Unis d'Amérique → Mesoblast International Sàrl, route de Pré-Bois 20, c/o Accounting & Management Services SA, 1217 Meyrin

    Publié dans Swissreg le 17.03.2018

  3. 17 mars 2018

    Gage inscrit

    Créancier gagiste
    HERCULES CAPITAL, INC., 400 Hamilton Avenue, Palo Alto, CA 94301, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 17.03.2018

  4. 30 nov. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007

  5. 31 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

Parties

Inventeur

DAVIS-SPROUL, Janice, M.

Towson, MD 21286, US

MOORMAN, Mark, Aaron

Baltimore, MD 21213-1825, US

MCNEIL, Renee, Marie

Baltimore, MD 21224, US

SIMONETTI, Donald William Jr., 3024 Ward Road

Forest Hill, MD 21050, US

HAMMILL, Lora Catherine

Bel Air, MD 21015, US

CRAIG, Stewart

Issaquah, Washington 98029, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.