Système pour la détermination d'une complémentation minérale pour l'alimentation animale
Brevet européen · EP1082898 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1082898
- Numéro de demande
- EP00402446
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 2000
- Publié
- 14 mars 2001
- Délivré
- 9 sept. 2009
- Radié
- 30 sept. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01K 67/00 (2006.01)G06G 1/00 (2006.01)A23K 1/175 (2006.01)A01K 29/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 9911238 08.09.1999
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2016
- 14 août 2013
Transféré
- Titulaire
- Procédés Roland Pigeon, Société par actions simplifiée, 31/33 rue Falguière, 75015 Paris, France → PRP HOLDING, 46-33 avenue du Maine, 75755 Paris, France
Publié dans Swissreg le 14.08.2013
- 12 déc. 2009
Adresse modifiée
- Titulaire
- Société Anonyme des Procédés Roland Pigeon, 7, rue Armand Moisant, 75015 Paris, France → Procédés Roland Pigeon, Société par actions simplifiée, 31/33 rue Falguière, 75015 Paris, France
Publié dans Swissreg le 12.12.2009
- 12 déc. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 12.12.2009
- 9 sept. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.09.2009
Parties
Inventeur
Roussekiere, Guy
75014 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.