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Brevet européen · EP1084370 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1084370
Numéro de demande
EP99920572
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 1999
Publié
21 mars 2001
Délivré
13 août 2003
Radié
13 août 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F23N 3/08 (2006.01)
F23N 5/00 (2006.01)
Priorité
DK 71098 29.05.1998
Demande PCT
PCT/DK1999/000287 28.05.1999
Publication PCT
WO1999/064789 16.12.1999
Langue du dépôt
danois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 févr. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2004

  2. 15 août 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Morso Jernstoberi A/S

Furvej 6, 7900 Nykobing Mors, DK

Inventeur

ANDERSEN, Viggo, Soren

DK-8900 Randers, DK

HANSEN, Peter, Pors, Jessen

DK-7900 Nyk bing Mors, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.