Verriegelbares Dreh- und/oder Schiebeflügelsystem

Brevet européen · EP1085153 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1085153
Numéro de demande
EP00120361
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2000
Publié
21 mars 2001
Délivré
25 mai 2005
Radié
15 sept. 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E05D 15/06 (2006.01)
E05D 15/58 (2006.01)
E05B 53/00 (2006.01)
E05C 9/00 (2006.01)
Priorité
DE 19945035 20.09.1999
DE 10002074 20.01.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 21.09.2020

  2. 24 févr. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 623, 8039 Zürich → Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  3. 24 févr. 2016

    Adresse modifiée

    Titulaire
    SOLARLUX ALUMINIUM SYSTEME GMBH, Gewerbepark 9, 49143 Bissendorf, Allemagne → Solarlux GmbH, Industriepark 1, 49324 Melle, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  4. 15 sept. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 623, 8039 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005

  5. 31 mai 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Solarlux GmbH

Industriepark 1, 49324 Melle, DE

Mandataire

Schneider Feldmann AG Patent- und Markenanwälte

Beethovenstrasse 49, Postfach 2792, 8022 Zürich

Inventeur

Nussbaum, Björn, Dipl.-Ing.

49086 Osnabrück, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.