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Brevet européen · EP1085384 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1085384
Numéro de demande
EP99118374
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 1999
Publié
21 mars 2001
Délivré
3 sept. 2008
Radié
15 sept. 2019
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04F 8/00 (2006.01)
G04C 3/14 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2019

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 23.09.2019

  2. 11 nov. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans Swissreg le 11.11.2008

  3. 3 sept. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.09.2008

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Gilomen, Beat

2540 Grenchen

Triponez, André

2516 Lamboing

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.