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Brevet européen · EP1086595 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1086595
Numéro de demande
EP99926156
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 1999
Publié
28 mars 2001
Délivré
30 nov. 2011
Radié
30 juin 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04Q 3/66 (2006.01)
H04Q 3/00 (2006.01)
Priorité
US 93554 08.06.1998
Demande PCT
PCT/US1999/012418 03.06.1999
Publication PCT
WO1999/065254 16.12.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2013

  2. 30 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2011

Parties

Inventeur

GHAI, Rajat

Sandwich, MA 02563, US

HEBERT, Mark, P.

Kingston, MA 02364, US

SILVA, Michael

South Dartmouth, MA 02748, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.