Agencement de fixation d'un élément encastrable dans une ouverture d'emplacement d'une plaque de support

Brevet européen · EP1087066 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1087066
Numéro de demande
EP00402642
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2000
Publié
28 mars 2001
Délivré
2 nov. 2006
Radié
30 sept. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03C 1/33 (2006.01)
Priorité
FR 9911956 24.09.1999
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

  2. 30 nov. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Lisi Automotive Rapid

Grande Rue, 95650 Puiseux Pontoise, FR

Schock & Co. GmbH

Gmünder Strasse 65, 73614 Schorndorf, DE

Inventeur

Leon, Jean-Pierre René

78800 Houilles, FR

Demel, Otto

69124 Heidelberg, DE

Nordmann, Michael

68766 Hockenheim, DE

Probst, Alois

94209 Regen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.