Transpondeur destiné à plusieurs applications différentes

Brevet européen · EP1087332 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1087332
Numéro de demande
EP00200642
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2000
Publié
28 mars 2001
Délivré
13 févr. 2008
Radié
24 févr. 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G06K 19/07 (2006.01)
G06K 17/00 (2006.01)
Priorité
EP 99118661 22.09.1999
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 mars 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 03.03.2020

  2. 30 avr. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008

  3. 29 févr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008

Parties

Titulaire

EM Microelectronic-Marin SA

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Degrauwe, Marc

2025 Chez-le-Bart

Cérède, Gilles

2000 Neuchâtel

Roz, Thierry

2515 Prêles

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.