Seetierfutter enthaltend mikrobielle Arachidonsäure
Brevet européen · EP1087669 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1087669
- Numéro de demande
- EP99931099
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 17 juin 1999
- Publié
- 4 avr. 2001
- Délivré
- 13 nov. 2002
- Radié
- 13 nov. 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A23K 1/16 (2006.01)A23K 1/18 (2006.01)
- Priorité
- EP 98304802 17.06.1998
- Demande PCT
- PCT/EP1999/004224 17.06.1999
- Publication PCT
- WO1999/065327 23.12.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mai 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003
- 15 nov. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002
Parties
Inventeur
BEUDEKER, Robert, Franciscus
2635 KC Den Hoorn, NL
COUTTEAU, Peter, Inve N.V.
9200 Baasrode, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.