Sitz-/Liegemöbel
Brevet européen · EP1088499 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1088499
- Numéro de demande
- EP00121610
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 oct. 2000
- Publié
- 4 avr. 2001
- Délivré
- 12 mai 2004
- Radié
- 1 oct. 2020
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A47C 1/034 (2006.01)
- Priorité
- DE 29917281 U 01.10.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 oct. 2020
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 05.10.2020
- 14 mai 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Schefthaler, Uwe
84416 Taufkirchen / Vils, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.