Takt-Synchronisationsschaltung für Empfangssysteme

Brevet européen · EP1089483 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1089483
Numéro de demande
EP00119447
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2000
Publié
4 avr. 2001
Délivré
20 avr. 2005
Radié
30 sept. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 7/02 (2006.01)
Priorité
DE 19947046 30.09.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

  2. 29 avr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Micronas GmbH

Hans-Bunte-Strasse 19, 79108 Freiburg, DE

Inventeur

Schöllhorn, Peter

83607 Holzkirchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.