LANDWIRTSCHAFTLICHE MASCHINE

Brevet européen · EP1089609 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1089609
Numéro de demande
EP00921180
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2000
Publié
11 avr. 2001
Délivré
17 déc. 2003
Radié
17 déc. 2003
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A01B 79/00 (2006.01)
A01D 69/00 (2006.01)
A01B 67/00 (2006.01)
Priorité
NL 1011885 23.04.1999
Demande PCT
PCT/NL2000/000252 18.04.2000
Publication PCT
WO2000/064232 02.11.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 30 juin 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004

  4. 31 déc. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Lely Enterprises AG

20 Bützenweg, 6300 ZUG

Inventeur

VAN DER LELY, Olaf

CH-6300 Zug

VAN DER LELY, Alexander

NL-3065 NA Rotterdam, NL

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