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Brevet européen · EP1091707 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1091707
Numéro de demande
EP99933374
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 1999
Publié
18 avr. 2001
Délivré
26 mars 2003
Radié
22 juin 2019
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61F 5/00 (2006.01)
Priorité
US 106142 29.06.1998
Demande PCT
PCT/SE1999/001134 23.06.1999
Publication PCT
WO2000/000108 06.01.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2019

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 24.06.2019

  2. 31 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007

  3. 13 juin 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

  4. 31 mars 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Obtech Medical Sàrl

Obtech Medical AG

Dammstrasse19, 6300 Zug

Radiée du registre

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

FORSELL, Peter

CH-6313 Menzingen

JAKOBSSON, Arne

F-06600 Antibes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.