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Brevet européen · EP1091992 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1091992
Numéro de demande
EP99957171
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 1999
Publié
18 avr. 2001
Délivré
3 déc. 2003
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 59/32 (2006.01)
C08G 59/42 (2006.01)
Priorité
DE 19828248 25.06.1998
Demande PCT
PCT/CH1999/000275 25.06.1999
Publication PCT
WO1999/067315 29.12.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 15 déc. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

Parties

Titulaire

ABB Schweiz AG

Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

Inventeur

VOHWINKEL, Friedrich

D-49492 Westerkappeln, DE

FOERSTER, Stefan

CH-8152 Opfikon

ROCKS, Jens

CH-5408 Ennetbaden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.