Knochenplatte
Brevet européen · EP1093763 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1093763
- Numéro de demande
- EP00113452
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2000
- Publié
- 25 avr. 2001
- Délivré
- 7 mars 2007
- Radié
- 30 juin 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/80 (2006.01)A61B 17/70 (2006.01)
- Priorité
- DE 19950252 18.10.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
- 30 mars 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Schäfer, Bernd
6315 Oberägeri
Halm, Henry, Dr.
49143 Bissendorf, DE
Liljenqvist, Ulf, Dr.
48147 Münster, DE
Chan, Donald, Prof. Dr.
Charlottesville VA 22901, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.