Dispositif pour l'éjection de capsule

Brevet européen · EP1095605 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1095605
Numéro de demande
EP99121440
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 1999
Publié
2 mai 2001
Délivré
15 sept. 2004
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/06 (2006.01)
A47J 31/40 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 15 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Kollep, Alexandre

8590 Romanshorn

Fischer, Daniel

8590 Romanshorn

Stieger, Mischa

9000 St-Gall

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.