Nitratsalz von Cetirizine
Brevet européen · EP1098870 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1098870
- Numéro de demande
- EP99938300
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 1999
- Publié
- 16 mai 2001
- Délivré
- 26 oct. 2005
- Radié
- 31 juil. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 215/56 (2006.01)C07D 295/088 (2006.01)C07D 295/205 (2006.01)C07D 403/04 (2006.01)C07D 491/052 (2006.01)C07C 215/44 (2006.01)C07C 211/49 (2006.01)C07D 471/00 (2006.01)C07D 233/94 (2006.01)C07D 213/86 (2006.01)C07H 17/08 (2006.01)C07D 473/18 (2006.01)C07D 241/24 (2006.01)A61K 31/33 (2006.01)A61K 31/135 (2006.01)
- Priorité
- IT MI981743 28.07.1998
- Demande PCT
- PCT/EP1999/005171 20.07.1999
- Publication PCT
- WO2000/006531 10.02.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.02.2013
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 15 déc. 2006
Adresse modifiée
- Titulaire
- NICOX S.A., 2455, Routes des Dolines,, Espace Gaia II - Bâtiment I, 06906 Sophia Antipolis, France → NICOX S.A., Taissounières HB4, 1681 route des Dolines,, BP 313, 06560 Sophia Antipolis - Valbonne, France
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006
- 15 févr. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
- 31 oct. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
DEL SOLDATO, Piero
I-20052 Monza, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.