5-BICYCLOINDOLVERBINDUNGEN

Brevet européen · EP1098896 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1098896
Numéro de demande
EP99930958
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 1999
Publié
16 mai 2001
Délivré
25 juin 2003
Radié
25 juin 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C07D 471/04 (2006.01)
A61K 31/4738 (2006.01)
C07D 487/04 (2006.01)
A61K 31/4985 (2006.01)
C07D 455/02 (2006.01)
Priorité
US 116946 17.07.1998
Demande PCT
PCT/CA1999/000639 15.07.1999
Publication PCT
WO2000/004019 27.01.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

  2. 30 juin 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003

Parties

Inventeur

SLASSI, Abdelmalik

Mississauga, Ontario L5N 5G4, CA

ARORA, Jalaj

Cambridge, Ontario N3C 3Y5, CA

TEHIM, Ashok

Mississauga, Ontario L5N 7H1, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.