MOULAGE PAR TRANSFERT DE RESINE
Brevet européen · EP1100674 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1100674
- Numéro de demande
- EP99936805
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 1999
- Publié
- 23 mai 2001
- Délivré
- 2 avr. 2003
- Radié
- 31 juil. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 70/48 (2006.01)C08G 61/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 9816794 31.07.1998
- Demande PCT
- PCT/GB1999/002483 29.07.1999
- Publication PCT
- WO2000/007804 17.02.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007
- 30 avr. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003
- 15 avr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003
Parties
Inventeur
MORTIMER, Stephen
Deeside Clwyd CH5 2AJ, GB
COPPOCK, Vincent
Bunbury Cheshire CW6 95J, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.