AKUSTISCHE VORRICHTUNG MIT BIEGEWELLENMODEN

Brevet européen · EP1101387 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1101387
Numéro de demande
EP99934840
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 1999
Publié
23 mai 2001
Délivré
28 août 2002
Radié
28 août 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04R 7/06 (2006.01)
Priorité
GB 9816394 29.07.1998
Demande PCT
PCT/GB1999/002221 26.07.1999
Publication PCT
WO2000/007408 10.02.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

  2. 30 août 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002

Parties

Titulaire

New Transducers Limited

Ixworth House, 37 Ixworth Place, London SW3 3QH, GB

Inventeur

MORECROFT, Denis

Huntingdon, Cambridgeshire PE29 6XT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.