Essbare fettenthaltende Flocken

Brevet européen · EP1101410 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1101410
Numéro de demande
EP00203634
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2000
Publié
23 mai 2001
Délivré
15 juin 2005
Radié
15 juin 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A23D 9/007 (2006.01)
A23D 9/05 (2006.01)
A23L 1/22 (2006.01)
A21D 2/16 (2006.01)
Priorité
US 440842 16.11.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 déc. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

  2. 15 juin 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Cain, Frederick William

1521 AZ Wormerveer, NL

Scmidl, Bettina

1521 AZ Wormerveer, NL

McNeill, Gerald Patrick

Channahon, Illinois 60410-5249, US

Herzing, Tony

Channahon, Illinois 60410-5249, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.