Netzgewebelichtset mit Eiszapfenabschnitt

Brevet européen · EP1102000 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1102000
Numéro de demande
EP00119058
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2000
Publié
23 mai 2001
Délivré
22 oct. 2003
Radié
30 sept. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 4/00 (2006.01)
Priorité
CN 99254240 18.11.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

  2. 30 avr. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 768, 8029 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004

  3. 31 oct. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Huang, Peter K.H.

Taipei, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.