Netzgewebelichtset mit Eiszapfenabschnitt
Brevet européen · EP1102000 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1102000
- Numéro de demande
- EP00119058
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 2000
- Publié
- 23 mai 2001
- Délivré
- 22 oct. 2003
- Radié
- 30 sept. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 4/00 (2006.01)
- Priorité
- CN 99254240 18.11.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008
- 30 avr. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 768, 8029 Zürich
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004
- 31 oct. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Huang, Peter K.H.
Taipei, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.