Wasserzähler mit separatem Anschlussstutzen
Brevet européen · EP1102042 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1102042
- Numéro de demande
- EP00124865
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2000
- Publié
- 23 mai 2001
- Délivré
- 30 juin 2010
- Radié
- 30 nov. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 15/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 29920282 U 18.11.1999DE 10003343 27.01.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.06.2011
- 30 juin 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.06.2010
Parties
Inventeur
Lang, Gerhard Maschinenbautechniker
67134 Birkenheide, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.