TREIBSTANGENBESCHLAG MIT EINER ECKUMLENKUNG

Brevet européen · EP1102911 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1102911
Numéro de demande
EP99927876
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 1999
Publié
30 mai 2001
Délivré
27 mars 2002
Radié
30 juin 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05F 7/08 (2006.01)
E05C 9/06 (2006.01)
Priorité
DE 19834042 29.07.1998
Demande PCT
PCT/EP1999/003877 04.06.1999
Publication PCT
WO2000/006863 10.02.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  2. 15 avr. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

  3. 28 mars 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Siegenia-Frank KG

SIEGENIA-FRANK KG

Eisenhüttenstrasse 22, 57074 Siegen, DE

Mandataire

PA Aldo Römpler

Schützengasse 34 Postfach 229, 9410 Heiden

Inventeur

BELTZ, Erik

D-29364 Langlingen, DE

LOHMANN, Cord

D-26135 Oldenburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.