ROTATIONSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1102936 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1102936
Numéro de demande
EP99940091
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 1999
Publié
30 mai 2001
Délivré
25 févr. 2004
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 17/16 (2006.01)
F04D 31/00 (2006.01)
F04D 29/02 (2006.01)
F04D 29/22 (2006.01)
F04D 29/18 (2006.01)
Priorité
NL 1009759 28.07.1998
Demande PCT
PCT/EP1999/005493 28.07.1999
Publication PCT
WO2000/006907 10.02.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 15 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 15.03.2011

  3. 27 févr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2004

  4. 27 févr. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Willy Vogel AG

Motzener Strasse 35/37, D-12277 Berlin, DE

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

BERTELS, Augustinus, Wilhelmus, Maria

NL-6865 CL Doorwerth, NL

STEPHAN, Uwe

D-09573 Erdmannsdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.