SCHALTERPOL MIT INTEGRIERTEM OPTISCHEN STROMSENSOR

Brevet européen · EP1103059 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1103059
Numéro de demande
EP99942820
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 1999
Publié
30 mai 2001
Délivré
21 mai 2003
Radié
21 mai 2003
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
H01H 33/26 (2006.01)
Priorité
IT MI981859 06.08.1998
Demande PCT
PCT/EP1999/005750 05.08.1999
Publication PCT
WO2000/008664 17.02.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 13 avr. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

  4. 15 juil. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

  5. 30 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003

Parties

Titulaire

ABB T & D Technology Ltd.

ABB T&D Technology Ltd.

Affolternstrasse 44, PO Box 8131, 8050 Zürich

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

Inventeur

PIAZZA, Costante

I-26900 Lodi, IT

CENTENARO, Emiliano

I-27100 Pavia, IT

GABUS, Philippe

CH-5413 Birmenstorf

BOHNERT, Klaus

CH-5452 Oberrohrdorf

BRAENDLE, Hubert

CH-8102 Oberengstringen

CAMERONI, Roberto

I-20100 Milano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.