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Brevet européen · EP1104717 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1104717
Numéro de demande
EP00310668
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2000
Publié
6 juin 2001
Délivré
22 oct. 2003
Radié
22 oct. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B60N 2/28 (2006.01)
Priorité
GB 9928628 04.12.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004

  2. 31 oct. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Britax-Excelsior Limited

Seton House Warwick Technology Park Gallows Hill, Warwick CV34 6DE, GB

Inventeur

Carine, David Sean

Andover, Hampshire SP11 6DF, GB

Beaumont, Andrew Patrick

Basingstoke, Hampshire RG22 4YJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.