Leistungsbegrenzende Vorrichtung
Brevet européen · EP1104942 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1104942
- Numéro de demande
- EP00309476
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 2000
- Publié
- 6 juin 2001
- Délivré
- 31 janv. 2007
- Radié
- 31 janv. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H01Q 1/50 (2006.01)H01R 13/646 (2006.01)H01T 4/08 (2006.01)H01P 1/202 (2006.01)
- Priorité
- GB 9925251 27.10.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007
- 28 févr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Hackney, Peter John
Lincoln LN5 9AQ, GB
Mellor, David John
Lincoln LN6 9L, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.