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Brevet européen · EP1108439 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1108439
- Numéro de demande
- EP00710042
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2000
- Publié
- 20 juin 2001
- Délivré
- 15 juin 2005
- Radié
- 31 déc. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 15/08 (2006.01)B05B 11/00 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 19960459 15.12.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2013
- 5 nov. 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich → Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.11.2009
- 31 août 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005
- 15 juin 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Ritsche, Stefan
78315 Radolfzell, DE
Greiner-Perth, Jürgen
78244 Gottmadingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.