Aufzugschacht

Brevet européen · EP1108828 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1108828
Numéro de demande
EP00126765
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2000
Publié
20 juin 2001
Délivré
3 août 2005
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04F 17/00 (2006.01)
Priorité
EP 99811166 16.12.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 15 août 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.