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Brevet européen · EP1109511 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1109511
Numéro de demande
EP99945275
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 1999
Publié
27 juin 2001
Délivré
26 nov. 2003
Radié
31 août 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/04 (2006.01)
Priorité
US 98542 P 31.08.1998
Demande PCT
PCT/US1999/019704 31.08.1999
Publication PCT
WO2000/032137 08.06.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2009

  2. 28 nov. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003

Parties

Titulaire

WILSON-COOK MEDICAL INC.

4900 Bethania Station Road, P.O. BOX 4191, Winston-Salem, North Carolina 27105-4191, US

Inventeur

DUA, Kulwinder, S.

Brookfield, WI 53045, US

MOORE, Scott, T.

Rural Hill, NC 27045, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.