SCHAEUMENDER ABFLUSSREINIGER
Brevet européen · EP1109885 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1109885
- Numéro de demande
- EP99933815
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 1999
- Publié
- 27 juin 2001
- Délivré
- 28 mars 2007
- Radié
- 28 mars 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C11D 17/04 (2006.01)C11D 11/00 (2006.01)C11D 1/94 (2006.01)C11D 3/00 (2006.01)C11D 3/39 (2006.01)C11D 3/395 (2006.01)C11D 17/00 (2006.01)
- Priorité
- US 98409 P 31.08.1998
- Demande PCT
- PCT/US1999/015514 08.07.1999
- Publication PCT
- WO2000/012672 09.03.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 sept. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 30 avr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007
Parties
Inventeur
PORTICOS, Richard
Los Altos, CA 94024, US
ROBBINS, Michael, H.
Pleasanton, CA 94588, US
AJMANI, Inderjeet, K.
Fremont, CA 94588, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.