BRENNER FÜR FLÜSSIGE BRENNSTOFFE
Brevet européen · EP1110033 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1110033
- Numéro de demande
- EP99936224
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 1999
- Publié
- 27 juin 2001
- Délivré
- 25 févr. 2004
- Radié
- 12 août 2019
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F23D 11/44 (2006.01)F23D 5/18 (2006.01)
- Priorité
- CH 178398 01.09.1998
- Demande PCT
- PCT/CH1999/000376 13.08.1999
- Publication PCT
- WO2000/012935 09.03.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Rectifié
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 19 août 2019
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 19.08.2019
- 14 juin 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Dr. Urs Falk, Eichholzweg 9A, 6312 Steinhausen
Publié dans Swissreg le 14.06.2012
- 14 juin 2012
Transféré
- Titulaire
- Toby AG, Segetzstrasse 13, 4502 Solothurn → Glutz AG, Glutz-Blotzheim-Strasse 3, 4502 Solothurn
Publié dans Swissreg le 14.06.2012
- 27 févr. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2004
- 27 févr. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gerhard H. Ulrich, Patentanwalt, Brunnenweid 55, 5643 Sins
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2004
Parties
Preneur de licence
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.