Saugfördergurt

Brevet européen · EP1110882 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1110882
Numéro de demande
EP00124873
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2000
Publié
27 juin 2001
Délivré
2 janv. 2003
Radié
30 nov. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 15/58 (2006.01)
B65G 21/20 (2006.01)
Priorité
DE 29922248 U 18.12.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

  2. 15 janv. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Neuhäuser GmbH

Scharnhorststrasse 11/16, 44532 Lünen, DE

Inventeur

Janzen, Klaus

44534 Lünen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.