Capteur de position
Brevet européen · EP1111347 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1111347
- Numéro de demande
- EP99811164
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 1999
- Publié
- 27 juin 2001
- Délivré
- 5 sept. 2001
- Radié
- 14 déc. 2019
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G01D 5/347 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 déc. 2019
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 16.12.2019
- 16 avr. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 16.04.2011
- 15 août 2003
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patents & Technology Surveys SA, 2, faubourg du Lac, 2001 Neuchâtel 1 → Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
- 30 mai 2003
Adresse modifiée
- Titulaire
- Brown & Sharpe Tesa S.A., Rue Bugnon 38, 1020 Renens → TESA SA, Rue du Bugnon 38, 1020 Renens VD
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003
- 15 oct. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patents & Technology Surveys SA, 2, faubourg du Lac, 2001 Neuchâtel 1
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2001
- 14 sept. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.