GANT RESISTANT AUX SOLVANTS

Brevet européen · EP1112304 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1112304
Numéro de demande
EP99939539
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 1999
Publié
4 juil. 2001
Délivré
28 mai 2003
Radié
31 août 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08J 5/02 (2006.01)
A41D 19/015 (2006.01)
C08J 7/04 (2006.01)
C09D 127/12 (2006.01)
Priorité
GB 9817702 13.08.1998
Demande PCT
PCT/GB1999/002667 12.08.1999
Publication PCT
WO2000/009590 24.02.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

  2. 13 juin 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

  3. 30 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003

Parties

Inventeur

THOMAS, Jonathan, David

Cambridge, Cambridgeshire CB1 3ND, GB

BRYANT, Angela

Cherry Hinton, Cambridge CB1 4YS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.