KLEBSTOFF FÜR OPTISCHE PLATTEN

Brevet européen · EP1112330 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1112330
Numéro de demande
EP99925458
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 1999
Publié
4 juil. 2001
Délivré
30 mars 2005
Radié
30 mars 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C09J 4/06 (2006.01)
C09D 4/06 (2006.01)
G11B 7/24 (2006.01)
Priorité
JP 23399798 20.08.1998
US 160546 25.09.1998
Demande PCT
PCT/NL1999/000322 21.05.1999
Publication PCT
WO2000/011097 02.03.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2005

  2. 31 mars 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005

Parties

Titulaire

DSM IP Assets B.V.

Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, NL

JSR Corporation

6-10, Tsukiji 5-chome, Chuo-ku, Tokyo 104-0045, JP

Japan Fine Coatings Co., Ltd.

2-11-24, Tsukiji, Chuo-Ku, Tokyo 104-8410, JP

Inventeur

TAKEHANA, Yuichi

Ibaraki 305, JP

TAKAHASHI, Toshihiko

Ibaraki 300, JP

UKACHI, Takashi

Ushiku 300-12, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.