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Brevet européen · EP1114076 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1114076
Numéro de demande
EP99946124
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 1999
Publié
11 juil. 2001
Délivré
26 mars 2003
Radié
30 sept. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 59/62 (2006.01)
C08G 59/68 (2006.01)
C08G 18/32 (2006.01)
C08G 18/18 (2006.01)
Priorité
CH 186698 14.09.1998
CH 213698 22.10.1998
Demande PCT
PCT/EP1999/006520 04.09.1999
Publication PCT
WO2000/015687 23.03.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2010

  2. 7 août 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Solvias AG, Klybeckstrasse 191, 4002 Basel → Solvias AG, Klybeckstrasse 191, 4057 Basel

    Publié dans Swissreg le 07.08.2009

  3. 15 avr. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Solvias AG, Klybeckstrasse 191, 4002 Basel

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

  4. 31 mars 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Vantico AG

Klybeckstrasse 200, 4057 Basel

Inventeur

WIESENDANGER, Rolf

CH-4125 Riehen

FISCHER, Walter

CH-4153 Reinach

DOBINSON, Bryan

Guildford, Surrey GU4 8EE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.