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Brevet européen · EP1115673 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1115673
Numéro de demande
EP99946364
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 1999
Publié
18 juil. 2001
Délivré
24 avr. 2002
Radié
24 avr. 2002
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C04B 28/24 (2006.01)
C04B 30/02 (2006.01)
Priorité
GB 9820124 15.09.1998
Demande PCT
PCT/GB1999/003085 14.09.1999
Publication PCT
WO2000/015574 23.03.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 14 mai 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004

  4. 30 sept. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003

  5. 30 avr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002

Parties

Titulaire

The Morgan Crucible Company plc

THE MORGAN CRUCIBLE COMPANY PLC

Morgan House, Madeira Walk, Windsor, Berkshire SL4 1EP, GB

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

JUBB, Gary, Anthony

Bewdley, Worcestershire DY13 8QR, GB

MARTIN, Jean-Louis

F-42600 Montbrisson, FR

MILLER, Jane

Cheshire CH65 8DE, GB

WOTOVIC, Arlette

F-67160 Wissembourg, FR

TODD, Lindsay, John, Harold

Wirral, Merseyside CH46 6JT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.