ROLLENANORDNUNG

Brevet européen · EP1117311 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1117311
Numéro de demande
EP99946005
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 août 1999
Publié
25 juil. 2001
Délivré
21 janv. 2004
Radié
31 août 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45C 5/14 (2006.01)
B60B 33/04 (2006.01)
Priorité
DE 19845236 01.10.1998
Demande PCT
PCT/EP1999/006134 21.08.1999
Publication PCT
WO2000/019852 13.04.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

  2. 30 janv. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Thomas Wagner GmbH

Grube 27, 82377 Penzberg, DE

Inventeur

WAGNER, Thomas

D-82393 Iffeldorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.