NICKEL KATALYSATOR
Brevet européen · EP1117481 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1117481
- Numéro de demande
- EP99941872
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 1999
- Publié
- 25 juil. 2001
- Délivré
- 20 oct. 2004
- Radié
- 31 août 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 23/755 (2006.01)
- Priorité
- EP 98202878 28.08.1998
- Demande PCT
- PCT/NL1999/000534 27.08.1999
- Publication PCT
- WO2000/012210 09.03.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mars 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
- 15 févr. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp, Wenger & Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005
- 29 oct. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Inventeur
REESINK, Bernard, Hendrik
NL-3941 BT Doorn, NL
VAN GASTEREN, Nico
Nl-3992 NS Houten, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.