NICKEL KATALYSATOR

Brevet européen · EP1117481 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1117481
Numéro de demande
EP99941872
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 1999
Publié
25 juil. 2001
Délivré
20 oct. 2004
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 23/755 (2006.01)
Priorité
EP 98202878 28.08.1998
Demande PCT
PCT/NL1999/000534 27.08.1999
Publication PCT
WO2000/012210 09.03.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 15 févr. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp, Wenger & Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  3. 29 oct. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004

Parties

Inventeur

REESINK, Bernard, Hendrik

NL-3941 BT Doorn, NL

VAN GASTEREN, Nico

Nl-3992 NS Houten, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.