BAHNSTEIGSTRUKTUR

Brevet européen · EP1117872 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1117872
Numéro de demande
EP99932988
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 1999
Publié
25 juil. 2001
Délivré
30 août 2006
Radié
30 août 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
E01F 1/00 (2006.01)
B61B 1/02 (2006.01)
Priorité
GB 9815303 15.07.1998
GB 9820614 23.09.1998
Demande PCT
PCT/GB1999/002120 14.07.1999
Publication PCT
WO2000/004236 27.01.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007

  2. 29 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Corus UK Limited

30 Millbank, London SW1P 4WY, GB

Inventeur

Rea, Derek William

York YO41 1NL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.