DACHRINNEN
Brevet européen · EP1121499 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1121499
- Numéro de demande
- EP99949164
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 1999
- Publié
- 8 août 2001
- Délivré
- 28 déc. 2005
- Radié
- 28 déc. 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- E04D 13/068 (2006.01)
- Priorité
- GB 9821881 07.10.1998
- Demande PCT
- PCT/GB1999/003310 07.10.1999
- Publication PCT
- WO2000/020704 13.04.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006
- 30 déc. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005
Parties
Inventeur
QUINNELL, Geoffrey
Pembury, Kent TN2 4DL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.