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Brevet européen · EP1121700 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1121700
- Numéro de demande
- EP99947445
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 1 oct. 1999
- Publié
- 8 août 2001
- Délivré
- 12 juin 2002
- Radié
- 30 sept. 2019
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H01H 50/64 (2006.01)
- Priorité
- DE 19847831 16.10.1998
- Demande PCT
- PCT/EP1999/007278 01.10.1999
- Publication PCT
- WO2000/024019 27.04.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2019
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 07.10.2019
- 14 déc. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → Kasche & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 14.12.2013
- 31 mars 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Patentanwälte, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich → Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
- 29 juin 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007
- 13 sept. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Patentanwälte, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002
- 14 juin 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002
Parties
Inventeur
A-2340 Mödling, AT
A-2464 Arbesthal, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.